Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SYSTEMES ET SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROTOSYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEC ALSTHOM SYSTEMES ET SERVICES domicilié(e) 38, avenue Kléber, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 602 523 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque ROTOSYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GEC ALSTHOM SYSTEMES ET SERVICES SA - 38, avenue Kléber, 75116 PARIS - France - SIREN 324602523
Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Constructions métalliques pour le stockage et l'entreposage, palettes de manutention métalliques.Appareils de manutention et de levage.Filets et grilles de protection contre les accidents ; appareils de contrôle et de commande pour installations de stockage, d'entreposage et de manutention ; logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés pour l'automatisation, le contrôle et la commande d'installations de stockage, d'entreprosage et de manutention.Chariots de manutention, chariots élévateurs.Rayonnages pour le stockage et l'entreprosage ; palettes de manutention non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROTOSYSTEME"
